Mentions légales

Dernière mise à jour : 19 avril 2026

1. Éditeur du site

Le site X-ALERT (accessible depuis le domaine tmsx.fr) est édité par :

Dénomination / raison sociale

[À COMPLÉTER : ex. « TMSX SAS » / « Pascal LEGAL EI »]

Forme juridique

[À COMPLÉTER : SAS, SARL, EURL, Entreprise individuelle, etc.]

Capital social

[À COMPLÉTER si société : ex. « 10 000 € » / « N/A si EI »]

Siège social

[À COMPLÉTER : adresse du siège social]

Numéro SIREN

[À COMPLÉTER : 9 chiffres]

Numéro SIRET (siège)

[À COMPLÉTER : 14 chiffres]

RCS / Répertoire des métiers

[À COMPLÉTER : ex. « RCS Bordeaux XXX XXX XXX »]

Code APE / NAF

[À COMPLÉTER : ex. « 6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques »]

Numéro de TVA intracommunautaire

[À COMPLÉTER : ex. « FRXX XXXXXXXXX » / « Non assujetti » si franchise en base]

Téléphone

05 57 74 35 60

Courriel

contact@tmsx.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site X-ALERT est :

Pascal LEGAL, en qualité de [À COMPLÉTER : Président / Gérant / Entrepreneur individuel].

Contact : contact@tmsx.fr

3. Hébergeur

Le site X-ALERT est hébergé par :

Raison sociale

[À COMPLÉTER : ex. « OVH SAS » / « Scaleway SAS » / « Hetzner Online GmbH »]

Adresse

[À COMPLÉTER : ex. « 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France »]

Téléphone

[À COMPLÉTER]

Site web

[À COMPLÉTER : ex. https://www.ovhcloud.com]

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La marque X-ALERT et le logo X-ALERT sont des marques de TMS-X.

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